Archives par mot-clé : Républicains

Développement des entreprises

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artisanCette semaine, en tant que rapporteur pour avis au nom de la Commission des lois, sur le projet de loi de finances pour 2016, concernant les crédits consacrés au développement des entreprises, j’ai mené toute une série d’auditions : Directions de l’Etat (DGE, DGCCRF …) mais aussi représentants des organisations professionnelles patronales et des réseaux consulaires (CCI, APCMA, UPA, MEDEF …)
Ces auditions visent à vérifier l’utilité et la légitimité des actions de l’Etat (et par là même des affectations budgétaires correspondantes) en matière de développement des entreprises.
C’est d’autant plus important que la loi NOTRe a redistribué les cartes : elle a donné à certaines collectivités locales des nouvelles compétences dans ce domaine et la question de l’intervention de l’Etat se pose dans ce nouveau contexte.
Le rapport final sera prochainement examiné en Commission des lois avant d’être défendu en séance publique.

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin

ATTENTATS DE PARIS : « ERADIQUER DAECH À LA SOURCE »

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REICHARDT André Interview à la presse quotidienne régionale :

André Reichardt, vous êtes sénateur (LR) du Bas-Rhin et vous avez coprésidé la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe. Dans quelles circonstances ?

C’était plusieurs mois avant les attentats de janvier dernier. J’avais été sidéré d’apprendre que les premier jeunes engagés dans le djihad étaient partis de la banlieue sud de Strasbourg. Nous n’avions rien vu venir. Nous avons été plusieurs parlementaires de l’opposition à proposer une commission d’enquête que j’ai coprésidée avec ma collègue UDI Nathalie Goulet. La commission transcourants a travaillé d’octobre 2014 à mars 2015. Nous avions demandé que des mesures plus fortes soient prises pour lutter contre le terrorisme. Au premier trimestre, on dénombrait 1432 candidats au djihad, déjà partis ou en voie de radicalisation. Aujourd’hui, on en recense 7107.

Comment combattre le terrorisme ?

En réfléchissant sereinement, mais vite pour amplifier les mesures déjà prises. Mais il faut surtout éradiquer Daech à la source. Je pense que c’est possible si une coordination internationale s’en donne les moyens. Daech, c’est entre 30 000 et 50 000 hommes. Une coalition doit pouvoir en venir à bout. Il faut se rapprocher de Poutine. La Russie est une puissance incontournable. Il faudra compter avec Bachar El Assad. Il a certes du sang sur les mains, mais affirmer qu’il est infréquentable est ridicule. Si les Russes parviennent à effectuer des frappes efficaces, c’est parce qu’ils sont en relation avec les généraux d’Assad.

Dans l’immédiat, quelles mesures suggérez-vous ?

Les altermondialistes qui veulent manifester lors de la Cop 21, et les terroristes sont déjà là. Car il n’y a plus de frontières en Europe, Schengen n’existe plus. 800 000 migrants arrivent en Europe. Avec un tel nombre, comment exclure que se dissimulent parmi eux des terroristes ? Nous devons être plus vigilants aux frontières extérieures de l’Europe.

N’y-a-t-il pas un risque de stigmatiser les réfugiés ?

Je n’entre pas dans ce débat. C’est le FN qui surfe sur le populisme. Je ne fais pas d’amalgame. Je me suis rendu au début de l’année sur la frontière entre la Turquie et la Syrie. Nous étions à 50 mètres des sites de Daech. La frontière est poreuse. Depuis les camps de réfugiés en Turquie, des Syriens partent quotidiennement combattre pour Daech contre rémunération.

Comment agir sur le territoire français ? Enfermer les présumés djihadistes ?

Je me méfie des mesures simplistes à courte vue. Il convient plutôt de doper le renseignement intérieur, en renforçant le renseignement territorial, et en s’inspirant de l’exemple américain avec le Patriot Act.

Propos recueillis par Ph. R.

Question d’actualité sur la fermeture des frontières dans le cadre de la COP 21

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Intervention André REICHARDT

Ce jeudi 12 novembre, je suis intervenu en séance de Question d’Actualité au Gouvernement. Pour voir la vidéo de mon intervention : http://videos.senat.fr/video/videos/2015/video30584.html

J’ai interrogé Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, sur les mesures récemment prises de fermeture des frontières pendant la COP 21.

La question en contenait deux en fait :

  • La première très concrète sur la façon dont s’opéreront les contrôles: « Allez-vous rétablir les postes frontières antérieurs ? Rien qu’en Alsace, plus de 70 000 travailleurs frontaliers souhaitent le savoir… ? »
  • La seconde sur l’efficacité de la mesure: « ne pensez-vous pas que, pour l’essentiel, les éventuels terroristes ou fauteurs de troubles, sont déjà en place dans notre pays, si l’on en juge notamment par ce qui se passe à Calais ou par la récente arrestation d’un candidat terroriste à Toulon ? »

Je n’ai pas du tout été rassuré par la réponse floue du Ministre.

« Je vous rappelle que lors du sommet de l’OTAN à Strasbourg, le rétablissement des contrôles aux frontières n’avait pas empêché les débordements que nous avons connus !

Ensuite, depuis le début de l’année, au moins 800 000 migrants sont entrés en Europe Schengen sans jamais avoir été recensés ! Un contrôle temporaire d’un mois est dès lors aussi illusoire qu’inopérant. »

En conclusion, je me suis exprimé sur « l’urgence à reprendre la notion de «frontières» et de passer à autre chose que Schengen pour assurer la sécurité de nos concitoyens. »

Et sur ce thème, j’ai regretté que le gouvernement français soit muet !

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin

Surveillances électroniques internationales

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RenseignementJe suis intervenu dans la discussion générale de la proposition de loi visant à permettre la surveillance des communications électroniques internationales. J’ai défendu l’importance du dispositif des surveillances électroniques internationales, eu égard aux menaces qui pèsent sur notre pays.

Cette proposition de loi parachève le projet de loi sur le renseignement, adoptée au printemps dernier.

(Pour rappel : l’ensemble des principes de cette loi a été validé par le Conseil Constitutionnel à l’exception d’un point sur lequel il a manifesté son désaccord : il s’agissait d’une censure de forme, puisque la loi renvoyait, à un décret au Conseil d’Etat, les dispositions relatives aux conditions d’exploitation, de conservation et de destruction des renseignements collectés en matière de communications électroniques internationales, ainsi que les conditions de contrôle de la CNCTR (Commission Nationale de Contrôle des Techniques de Renseignements) à cet égard. Or, l’article 34 de la Constitution prévoit que relève du domaine de la loi – et donc aux assemblées parlementaires d’en débattre – la fixation des règles concernant les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques. La nouvelle rédaction proposée répondait donc aux exigences du Conseil Constitutionnel.)

En ma qualité de co-président de la Commission d’Enquête relative à la lutte contre les organisations djihadistes, j’ai rappelé toute l’importance de ce dispositif, eu égard aux menaces, notamment terroristes, qui pèsent sur notre pays. Ce texte, important et consensuel, n’est qu’une clarification juridique, indispensable pour que nos services de renseignement disposent d’un panel large et complet d’outils pour intervenir.

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin

Pour la défense de l’alsacien, mais contre la ratification de la Charte européenne des langues régionales

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Bilinguisme en AlsaceJe suis intervenu en séance dans le cadre du projet de loi constitutionnelle visant à ratifier la Charte Européenne des langues régionales et minoritaires.

J’ai rappelé toute l’importance des langues régionales, dont l’alsacien, auquel je suis particulièrement attaché, mais j’estime inutile de voter la ratification de cette charte, au motif que la préservation et la promotion des langues régionales existent déjà à travers une multitude d’actions (en Alsace, actions menées entre autres par l’OLCA et le Conseil Régional).

J’ai rappelé que l’OLCA avait été créé en 1994, soit 5 années avant la signature par la France de la Charte, et que récemment avait été approuvée localement (par le CRA et les deux conseils départementaux du Bas et du Haut-Rhin) la Charte d’Alsace pour la promotion de la langue régionale basée précisément sur la Charte Européenne.

Les dispositifs qui existent déjà sont efficaces et il est donc inutile de ratifier la Charte. Par ailleurs, en dépit de la déclaration interprétative qui lui est attachée, elle est anticonstitutionnelle.

Je lui préfère une proposition de loi visant à donner aux langues régionales un véritable statut que le groupe Les Républicains va déposer dans les prochaines semaines et à laquelle il s’associera.

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin

Interpellation d’Harlem Désir sur l’avenir de Schengen et sur les frappes en Syrie

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Europe

Je suis intervenu dans le débat parlementaire préalable au Conseil Européen des 15 et 16 octobre en interrogeant M. Harlem DESIR, Secrétaire d’Etat aux Affaires européennes, sur deux points :

 

1/ L’avenir de l’espace Schengen dans le contexte de la crise migratoire :

Les principes de fonctionnement de Schengen datent des années 1980 et avec la pression migratoire que l’Europe subit actuellement, n’y a-t-il pas lieu de repenser le contrôle, l’identification et le suivi des migrants qui arrivent sur les frontières extérieures ?

Par ailleurs, on parle depuis des mois de la création de « hotspots » et d’un corps de garde-côtes et de gardes-frontières européens. Malgré les milliers de migrants qui débarquent sur nos côtes tous les jours, nous ne voyons aucune réalisation.

Aussi, j’ai relevé l’urgence à mettre en œuvre ces décisions, en souhaitant connaître précisément les délais de concrétisation de ces projets.

 

2/ Les frappes russes en Syrie :

Sachant que la résolution du conflit en Syrie serait de nature à tarir la plus grande source de migrants, je suis également intervenu sur les frappes syriennes : il est, en effet, fondamental de tout faire pour tenter de stabiliser cette zone et pour ce faire, il y a urgence à mettre en place une coordination internationale afin de frapper Daech, et non, de laisser faire les frappes russes qui visent l’opposition modérée au régime de Bachar Al-Assad.

L’opposition syrienne modérée est soutenue par la France. Si elle est complètement décimée, qui sera notre interlocuteur une fois le conflit résolu ?

 

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin,

André REICHARDT : « Non, Messieurs JUNG et BIES, la gauche ce n’est pas bon du tout pour le droit local ! »

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André REICHARDTLes deux députés socialistes strasbourgeois Armand JUNG et Philippe BIES, dans un article des DNA publié le 11 octobre dernier, estiment que selon eux, « La gauche, c’est bon pour le droit local », se félicitent de leur action et vont même jusqu’à affirmer que « La présence de la gauche a toujours coïncidé avec une consolidation du droit local en Alsace Moselle ». Je ne peux que m’élever contre de telles affirmations, ayant été aux premières loges pour constater l’action ou plutôt la non-action des deux seuls députés socialistes alsaciens en matière de droit local.

Depuis mon entrée au Sénat, je n’ai eu de cesse de défendre notre région et son droit local. J’avais ainsi déposé en septembre 2013, une proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Elle portait sur six sujets distincts de notre droit local : le financement des corporations de droit local,  le cadastre,  la taxe de riverains,  les associations coopératives, une modernisation du repos dominical et des jours fériés, et enfin, une clarification de la procédure de partage judiciaire de droit local.

Ma proposition de loi s’inscrivait dans mon esprit dans une démarche trans-partisane, afin d’obtenir un large consensus autour de dispositions visant à toiletter et consolider notre droit local. Son contenu avait en son temps recueilli l’avis favorable de la Commission d’Harmonisation du droit privé, sur le fondement des travaux de l’Institut du Droit local alsacien-mosellan. Malheureusement, lors du débat au Sénat des 17 et 19 juin 2014, la majorité sénatoriale de gauche de l’époque a totalement vidé de sa substance ma proposition de loi, empêchant tout débat constructif, caricaturant même notre droit local et imposant un vote « bloc contre bloc ». La démarche constructive que j’avais proposée s’est vue opposer une fin de non-recevoir purement politicienne de la part des parlementaires socialistes : le sénateur-maire de Strasbourg Roland Ries a brillé par son absence dans le débat, et le rapporteur socialiste Jean-Pierre Michel s’est même senti obligé d’ironiser de manière provoquante en affirmant que « L’Alsace devait encore prouver son attachement à la République » !

Par ailleurs, ces grands défenseurs de l’Alsace que sont les parlementaires socialistes strasbourgeois, avaient déjà refusé de prendre leurs responsabilités lors du référendum du printemps 2013 où nous avions proposé avec Philippe Richert la création du Conseil unique d’Alsace. Et les électeurs alsaciens n’ont pas oublié l’attitude résignée voire ouvertement méprisante de ces mêmes députés socialistes strasbourgeois lors du débat sur la réforme territoriale où leurs amis socialistes du gouvernement nous ont imposé une fusion forcée des régions, qui ont le sait désormais, n’engendrera ni simplification, ni économies.

Non, Messieurs JUNG et BIES, la gauche ce n’est pas bon du tout pour le droit local, ni pour l’Alsace !

 

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin, 1er Vice-président de la Région Alsace

Modernisation de notre système de santé : action de groupe, don d’organes et données de santé

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SantéJ’ai participé toute la semaine aux discussions du projet de loi sur la modernisation de notre système de santé, en tant que rapporteur pour avis de la commission des lois, et j’ai procédé à des auditions dans le cadre de la mission parlementaire pour laquelle j’ai été nommé (mission sur l’articulation entre régime local d’assurance maladie et complémentaire santé obligatoire).

Sur le projet de loi santé, je suis intervenu plus particulièrement sur 3 points. Une centaine d’amendements proposés par le Commission des Lois et que j’ai défendus visaient à apporter des garanties complémentaires aux dispositifs proposés par le Gouvernement :

1/ L’action de groupe pour les usagers de santé : je suis intervenu avec succès (puisque tous les amendements que j’ai soutenus ont été adoptés) pour un encadrement « à la française » de l’action de groupe qui viserait à plus d’efficacité : Seules les associations d’usagers du système de santé agréées au niveau national peuvent engager une telle action, réduction des délais d’action de 5 à 3 ans …

 

2/ Don d’organes : Le projet de loi souhaitait l’encouragement au don d’organes avec le consentement présumé de toute personne majeure décédée à partir de 2018. C’est-à-dire que toute personne qui n’a pas manifesté son opposition au prélèvement de son vivant, est présumée favorable.

Je me suis vivement vivement opposé au principe du consentement présumé du défunt : le prélèvement d’organes ne doit pas être opéré sans avoir la certitude du consentement du donneur potentiel de son vivant, ou de l’accord de la famille.

Le Sénat a suivi cette position (vote en séance positif contre l’avis du Gouvernement)

 

3/ Les données de santé : Celles-ci doivent pouvoir bénéficier aux travaux de la recherche mais à condition qu’il n’y ait pas d’atteinte à la vie privée des patients. Il convient d’éviter tout risque de mésusages ou de fuites de données. La Commission des Lois a également souhaité encadrer très strictement le bon usage des données de santé et le Sénat l’a suivi dans bon nombre de ses propositions.

 

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin

Modernisation de notre système de santé : clarification de la loi Evin

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REICHARDT André - Tribune Sénat

J’ai participé toute la semaine aux discussions du projet de loi sur la modernisation de notre système de santé, en tant que rapporteur pour avis de la commission des lois.

En dehors des amendements proposés par la commission des lois, je suis notamment intervenu en séance sur un amendement visant à clarifier la loi Evin.

Cet amendement avait été adopté dans le cadre de la loi Macron, mais sans en dénier le contenu, le Conseil Constitutionnel avait estimé qu’il était sans lien avec le texte (cavalier législatif).

Certains sénateurs l’ont déposé à nouveau dans le cadre du projet de loi santé. Il ne s’agit pas de nier toute l’importance des actions de prévention et d’information par rapport à l’alcool, ni même d’autoriser la publicité. Il convient juste d’en « relativiser la portée »  et permettre  « simplement de faire échec à l’interprétation de la loi par certains juges, qui ne voient pas la différence entre information et publicité ».

Cet amendement, qui permet de faire la promotion des terroirs, a été adopté par « 286 pour » et « 33 contre ».

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin

Déplacements au Turkménistan et en Azerbaïdjan

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Turkménistan amitiéJe suis en déplacement au Turkménistan depuis le début de la semaine, dans le cadre du groupe d’amitié « Asie centrale » du Sénat, dont je suis vice-président.

Le groupe d’amitié y a rencontré ses homologues parlementaires ainsi que quelques ministres et des représentants d’entreprises françaises installées dans le pays.

Le groupe d’amitié ne s’y était pas rendu depuis plus de 10 ans, et ce voyage fait suite au rétablissement, depuis quelques années, des relations diplomatiques entre la France et le Turkménistan, pays à fort potentiel économique :

Pour deux exemples récents :

  • En mars 2013, M. Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères, s’est rendu au Turkménistan avec une délégation d’entreprises pour diverses rencontres, notamment dans le domaine énergétique.
  • Rachid Meredov, vice-1er ministre et Ministre des Affaires étrangères Turkmène, s’est rendu en France en juillet 2015.

***

AzerbaidjanA la fin de ce déplacement, je rejoindrai une délégation d’alsaciens en Azerbaïdjan où seront évoquées plus particulièrement :

  • L’entente interreligieuse dans ce pays à forte composante musulmane,
  • Le développement économique du secteur de l’agro-alimentaire,
  • Le développement touristique tout autant de l’Azerbaïdjan vers l’Alsace que de l’Alsace vers l’Azerbaïdjan.

 

André REICHARDT, Sénateur du Bas-Rhin